Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :

1. Éditeur du site

Nom du site : RunPlan

Responsable de la publication : Joshua Etheve

Contact : contact@runplan.fr

⚠️ Avertissement important

RunPlan est un projet personnel proposant des esquisses non techniques, non utilisables pour permis ou construction.

2. Directeur de la publication

Nom : Joshua Etheve

Email : contact@runplan.fr

3. Hébergeur

Nom : Vercel Inc.

Site web : https://vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Responsabilité et limitation d'usage

🚫 Plans non techniques

RunPlan fournit un outil de création de plans 2D simplifiés à titre personnel et éducatif.

Les plans générés sur RunPlan :

ne sont pas des plans techniques
ne sont pas destinés à la construction
ne peuvent pas être utilisés pour une demande d'autorisation d'urbanisme (PC, DP, ATO, etc.)
n'ont aucune valeur contractuelle

L'éditeur ne peut être tenu responsable d'une mauvaise utilisation des plans ou de toute décision prise sur la base de ces esquisses.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

RunPlan ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

6. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Dernière mise à jour : 5 décembre 2025